Le diagnostic d’assainissement est-il obligatoire ?

Déroulement du diagnostic d’assainissement

Il est indispensable que votre diagnostic d’assainissement soit réalisé par des professionnels agréés. Pour s’assurer que votre système d’évacuation des eaux usées est parfaitement fonctionnel, de nombreux paramètres doivent faire l’objet d’une analyse pointue. Chez Vital Propre Assainissement, notre premier point de vérification consiste à identifier le type d’installation (fosse septique ou autres systèmes), ainsi que son accessibilité. Le dispositif doit être dans le respect des différentes normes techniques connues. Pendant cette opération de vérification, le rôle du professionnel est de répertorier toutes les traces d’usure, tous les défauts pouvant occasionner des obstructions de canalisations par exemple, ainsi que les défauts éventuels d’entretien. Ces points sont essentiels pour déterminer le niveau de sécurité sanitaire relatif à l’installation.

Un diagnostic pour s’assurer que les installations répondent à vos besoins

S’il n’est obligatoire que sous certaines conditions, il est vivement recommandé de faire réaliser un diagnostic d’assainissement pour les avantages relatifs. Cette procédure réalisée par des professionnels agréés permet en effet aussi de s’assurer que l’installation répond bien aux besoins de l’habitation. Des caractéristiques comme la superficie du terrain doivent notamment être prises en compte pour édifier une installation adéquate, et cela fait partie des points à vérifier.

Pourquoi est-il préférable de faire réaliser un diagnostic ?

Dans le contexte d’une transaction immobilière par exemple et en cas d’absence d’un diagnostic en bonne et due forme, l’acheteur peut tout à fait procéder à l’annulation de la vente sans avoir à subir une pénalité. Dans certains cas, l’acheteur du bien profitera simplement de l’absence du diagnostic pour tenter de dévaluer le bien afin de l’acquérir à un prix plus intéressant. Exiger au propriétaire de faire réaliser ce diagnostic constitue enfin une possibilité. En principe, une transaction de vente n’est dans la pratique réalisable qu’avec la présentation de ce document. Il est nécessaire pour l’acquéreur de s’assurer de voir le rapport indiquant l’état des installations de l’habitation. Les informations mises en avant par le rapport sont censées informer le futur acquéreur sur les travaux qui devront être réalisés s’il doit prendre possession de la maison. Il reste en effet possible d’acheter une maison dont les installations d’assainissement ne sont pas jugées conformes avec les normes en la matière. Le document du diagnostic permet de prévenir le futur propriétaire dans ce cas-là, et de lui faire prendre à l’avance connaissance des dépenses qu’il sera dans le devoir de réaliser pour son confort et pour un logement fonctionnel.

Le cas des maisons raccordées au réseau communal

Comme mentionnée plus haut, l’obligation de faire réaliser le diagnostic d’assainissement de votre maison individuelle ne vous incombe que si l’habitation est raccordée à un système non collectif (maison non raccordée au tout-à-l’égout). Pour les maisons individuelles qui sont rattachées au réseau communal d’assainissement, aucune obligation ne pèse sur les propriétaires, même lorsque ces derniers projettent de vendre leurs maisons.

Un diagnostic pour quelle durée

Les diagnostics d’assainissement sont des documents qui restent valides pendant 3 ans après la réalisation de ce processus de vérification. Lorsque ce délai est passé, le propriétaire se trouve à nouveau dans l’obligation de contacter une entité agréée afin de réaliser à nouveau un diagnostic dans les normes. Il existe des exceptions dues au type de logement. Dans certains cas en effet, le document attestant d’un diagnostic d’assainissement valide pourra être utilisé sur une durée allant jusqu’à 8 ans.

Quel montant prévoir pour la réalisation d’un diagnostic ?

Le diagnostic d’assainissement se réalise à des prix différents selon les communes. Pour votre besoin autour de Bordeaux, VP Assainissement vous communique des devis détaillés avant intervention. Le type d’installation est un facteur clé dans la détermination du coût de votre diagnostic d’assainissement. Notre entreprise procède ensuite aux réparations nécessaires à des tarifs défiant la concurrence. Le curage ou la vidange de votre fosse septique sont des opérations nécessaires à des fréquences diverses pour un fonctionnement optimal de l’installation.